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Recherche avançée


(2024-10-25)-CA-39-1-Délégation de pouvoirs du Directeur Général

(2024-10-25)-CA-39-2-Délégation de pouvoirs du Directeur Général Adjoint

(2024-10-25)-CA-40-Convention de forfait

(2024-10-25)-CA-41-Désignation des représentants de l'EPF dans les instances de l'AURH

Délibérations du CA du 25 octobre 2024

DELIBERATIONS DU CA DU 25 OCTOBRE 2024

Mme Audrey BACONNAIS-ROSEZ (suppléant : M. Stéphane BREDIN)

Désignée par le Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

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M. Daniel CORNET

Désigné par le Conseil Économique, Social et Environnemental Régional de Normandie

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Arrêté préfectoral 24-139 du 13 novembre 2024

Tilly sur Seulles-Décision Convention d'Intervention-Travaux Ancienne maison de retraite

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